Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 20785 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Financement des réserves naturelles nationales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/12/2005
Pertinence
Question n° 04659 posée par Mme Christiane Demontès

Aide au développement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

05/06/2008
Pertinence
Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 07046 posée par M. Roland Courteau

Réduction des financements aux associations en milieu rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/01/2009
Pertinence
Question n° 08680 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la suppression de la ligne budgétaire « animation rurale »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0108C posée par M. Simon Sutour

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0109C posée par M. Éric Bocquet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0111C posée par M. Jacques Mézard

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence