Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 0237G posée par M. Rodolphe Désiré

Aide européenne aux départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Daniel Millaud

Les territoires d'outre-mer et l'Union européenne

Réponse du ministère : Outre-mer

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Guy Fischer

Droit aux vacances pour tous

Réponse du ministère : Tourisme

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/06/1999
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0367G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Application de l'intercommunalité

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/2000
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Michel Teston

Téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Francis Grignon

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Alain Fouché

Téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

04/10/2002
Pertinence