Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

  1. Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux

    Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0079S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Exclusion de la ville de Brioude (Haute-Loire) des aides du FEDER

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0081S posée par M. Christian Poncelet

    Conséquences pour le département des Vosges de la nouvelle définition des zones éligibles aux aides du FEDER

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

    Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Organisation de la distribution de lait dans les écoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0062S posée par M. Jean Bizet

    Organisation de la filière laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0085S posée par M. Georges Mouly

    Actions en faveur de l'insertion professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment

    Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0162S posée par M. Jacques Valade

    Création et réalisation du chantier du terminal de transport combiné de Bordeaux Hourcade

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible