Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1265 questions

  1. Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet

    Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26465 posée par M. Roger Boileau

    Aides au développement économique régional: complémentarité de l'action du fonds européen de développement régional

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot

    Brucellose et tuberculose: programme de lutte

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00089 posée par M. Pierre Jeambrun

    Déséquilibres régionaux au sein des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27297 posée par M. René Tinant

    Région Champagne-Ardennes: crédits du fonds européen de développement régional

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27298 posée par M. Louis Virapoulle

    Réunion: crédits du fonds européen de développement régional

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27345 posée par M. Henri Caillavet

    Région d'Aquitaine: aide du fonds régional européen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29006 posée par M. Jean Cluzel

    Prêts du FEOGA: délais de versement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29034 posée par M. Victor Robini

    Production agricole Provence- Côte-d'Azur: subvention de l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible