Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron

Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02590 posée par M. Alain Fauconnier

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02807 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03065 posée par M. Roland Courteau

Avenir de l'aide alimentaire en Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03110 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir du PEAD

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Pierre Laurent

Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03318 posée par M. Simon Sutour

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03323 posée par M. Thierry Foucaud

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03363 posée par Mme Cécile Cukierman

Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Pertinence