Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 05179 posée par M. Michel Moreigne

    Répartition des fonds européens alloués à la France dans le cadre des programmes structurels

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02504 posée par M. Michel Moreigne

    Création de petites entreprises en zone de revitalisation rurale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04801 posée par M. Michel Moreigne

    Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05408 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09473 posée par M. Michel Moreigne

    Contrats de plan Etat-régions et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10396 posée par M. Michel Moreigne

    Aides à l'investissement pour l'acquisition de matériel d'occasion

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12183 posée par M. Michel Moreigne

    Nouvelle carte de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12281 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13340 posée par M. Michel Moreigne

    Financement des projets culturels par les fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16214 posée par M. Michel Moreigne

    Politique en faveur de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible