Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant

Devenir de la forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10676 posée par M. Jacques Carat

Sauvegarde de la forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

Réponse du ministère : Environnement

27/02/1992
Pertinence
Question n° 17135 posée par M. Gérard Larcher

Pouvoirs d'interdiction de maires en matière de grands rassemblements de musique ou de danse

Réponse du ministère : Intérieur

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17351 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences pour l'ordre public des raves parties dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1996
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la fréquentation des lieux touristiques en France

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1998
Pertinence
Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau

Pollution atmosphérique causée par les automobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/10/1999
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0570S posée par M. Daniel Laurent

Procédure de déclassement des massifs boisés en forêt de protection

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

19/09/2013
Pertinence