Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 1875S posée par Mme Frédérique Puissat

    Conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18290 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Moyens des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17607 posée par M. André Boyer

    Emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17427 posée par M. Bernard Seillier

    Emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17318 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Création de postes de techniciens et d'ingénieurs forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17082 posée par M. Hubert Falco

    Postes supplémentaires pour le centre régional de la propriété forestière PACA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17113 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17144 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise en place des postes attendus par les CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne