Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 22473 posée par M. Bernard Murat

Aides aux exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois

Réponse du ministère : Agriculture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

Aide publique à la forêt française

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

05/10/2006
Pertinence
Question n° 24815 posée par M. Hubert Falco

Soutien au développement de la filière bois française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24874 posée par M. Michel Bécot

Aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24901 posée par M. Bernard Seillier

Aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24904 posée par M. Marc Massion

Avenir des aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24920 posée par Mme Jacqueline Alquier

Aides à l'investissement forestier privé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

Aide à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25023 posée par M. Robert Bret

Fin annoncée des aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'investissement forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Pertinence