Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

Question n° 01472 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Économie

15/09/1988
Pertinence
Question n° 22223 posée par M. André Vallet

Incidences sur la population autochtone du projet de loi relatif aux parcs régionaux

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1992
Pertinence
Question n° 18017 posée par M. Jean Pourchet

Situation des exploitants et industriels forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Joseph Ostermann

Exploitants forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult

Mise en place de Natura 2000

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1997
Pertinence
Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une certification de la gestion durable des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 22473 posée par M. Bernard Murat

Aides aux exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois

Réponse du ministère : Agriculture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22660 posée par M. Bernard Fournier

Conséquences des tempêtes de décembre 1999 pour les propriétaires forestiers privés

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence