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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
129 questions
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Question n° 01472 posée par M. Josselin de Rohan
Mesures en faveur de la forêt
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 22223 posée par M. André Vallet
Incidences sur la population autochtone du projet de loi relatif aux parcs régionaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18017 posée par M. Jean Pourchet
Situation des exploitants et industriels forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18339 posée par M. Joseph Ostermann
Exploitants forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult
Mise en place de Natura 2000
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'une certification de la gestion durable des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong
Mesures en faveur de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22473 posée par M. Bernard Murat
Aides aux exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22660 posée par M. Bernard Fournier
Conséquences des tempêtes de décembre 1999 pour les propriétaires forestiers privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet
Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence