Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

293 questions

Question n° 02625 posée par M. René Chazelle

Mise en valeur rationnelle de la forêt française

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1979
Pertinence
Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti

Situation de la forêt française

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02711 posée par M. Raymond Bouvier

Forêt française: mise en valeur

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 04533 posée par M. Raymond Dumont

Réorganisation de la forêt française: état du projet

Réponse du ministère : Environnement

25/02/1982
Pertinence
Question n° 06467 posée par M. Pierre Salvi

Réorganisation de la forêt française: suite réservée à la motion votée par les fédérations départementales des chasseurs le 4 février 1982

Réponse du ministère : Premier ministre

12/06/1982
Pertinence
Question n° 10042 posée par M. Henri Caillavet

Rapport sur la forêt française: conclusions

Réponse du ministère : Premier ministre

10/02/1983
Pertinence
Question n° 11712 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réintroduction du lynx dans les forêts françaises

Réponse du ministère : Environnement

12/05/1983
Pertinence
Question n° 22024 posée par M. Jean Cauchon

Remembrement de la forêt française

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence
Question n° 00834 posée par M. José Balarello

Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

Protection des forêts contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1986
Pertinence