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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
362 questions
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Question n° 02625 posée par M. René Chazelle
Mise en valeur rationnelle de la forêt française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti
Situation de la forêt française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02711 posée par M. Raymond Bouvier
Forêt française: mise en valeur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04533 posée par M. Raymond Dumont
Réorganisation de la forêt française: état du projet
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06467 posée par M. Pierre Salvi
Réorganisation de la forêt française: suite réservée à la motion votée par les fédérations départementales des chasseurs le 4 février 1982
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10042 posée par M. Henri Caillavet
Rapport sur la forêt française: conclusions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11712 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réintroduction du lynx dans les forêts françaises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22024 posée par M. Jean Cauchon
Remembrement de la forêt française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00834 posée par M. José Balarello
Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele
Protection des forêts contre la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence