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1269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1218 questions
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Question n° 06129 posée par M. Jean Huchon
Qualité gustative des pommes: bilan d'étude
Réponse du ministère : Consommation et concurrence
Pertinence
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Question n° 01997 posée par M. Marcel Lucotte
Prix de la poudre de lait dénaturé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18960 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de l'application de la réforme des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00209 posée par M. Dominique Braye
Compensation de déboisement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26550 posée par M. Guy Fischer
Situation des propriétaires forestiers suite à la tempête de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 38457 posée par M. Xavier Pintat
Bilan du plan national chablis
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04487 posée par M. Alain Fouché
Avenir des directions départementales des territoires
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06446 posée par M. Alain Milon
Gestion des crédits carbone
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence