Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1218 questions

Question n° 06129 posée par M. Jean Huchon

Qualité gustative des pommes: bilan d'étude

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

14/05/1987
Pertinence
Question n° 01997 posée par M. Marcel Lucotte

Prix de la poudre de lait dénaturé

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1988
Pertinence
Question n° 18960 posée par M. Serge Mathieu

Bilan de l'application de la réforme des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1991
Pertinence
Question n° 00209 posée par M. Dominique Braye

Compensation de déboisement

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 26550 posée par M. Guy Fischer

Situation des propriétaires forestiers suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 38457 posée par M. Xavier Pintat

Bilan du plan national chablis

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/2002
Pertinence
Question n° 04487 posée par M. Alain Fouché

Avenir des directions départementales des territoires

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

07/02/2013
Pertinence
Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre

Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06446 posée par M. Alain Milon

Gestion des crédits carbone

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence