Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1218 questions

  1. Question n° 13971 posée par Mme Françoise Cartron

    Prévention du risque lié au nématode

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09546 posée par M. Marc Daunis

    Coût des obligations légales de débroussaillement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07584 posée par Mme Nathalie Delattre

    Reconnaissance du fonds phyto forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences du gel dans le vignoble bordelais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25834 posée par M. Alain Marc

    Peste porcine africaine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

    Directives européennes et variétés fruitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

    Épisode de gel dans les régions viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

    Opérations anti-élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible