Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 06267 posée par M. Daniel Hoeffel

    Fiscalité de la forêt privée

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21906 posée par M. Daniel Hoeffel

    Fiscalité de la forêt privée

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22660 posée par M. Bernard Fournier

    Conséquences des tempêtes de décembre 1999 pour les propriétaires forestiers privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25797 posée par M. René Trégouët

    Renouveau de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet

    Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06278 posée par M. André Vézinhet

    Situation des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06455 posée par M. Jacques Baudot

    Augmentation des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07238 posée par M. Josselin de Rohan

    Centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08033 posée par M. Robert Bret

    Mise en oeuvre de la loi forestière du 9 juillet 2001

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08831 posée par M. Jean Pépin

    Moyens des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible