Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 19371 posée par M. Michel Moreigne

    Ecocertification de la forêt limousine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22628 posée par M. Gilbert Barbier

    Politique de récolte de produits forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03915 posée par M. Philippe Madrelle

    Représentativité de l'Union nationale de la forêt cultivée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0712S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan en faveur de la filière bois

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01751 posée par M. François Patriat

    Devenir du secteur du matériel de reproduction forestier dans le cadre des négociations de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02314 posée par M. Daniel Laurent

    Transition énergétique et agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05728 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exportation de grumes vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06446 posée par M. Alain Milon

    Gestion des crédits carbone

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible