Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 06082 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien des forêts communales comptabilisé en dépenses de fonctionnement et non pas d'investissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05125 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de l'entretien des forêts communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04933 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien des forêts communales comptabilisé en dépenses de fonctionnement et non pas d'investissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17330 posée par M. Alain Vasselle

    Broyage à vif des poussins dans les couvoirs de poules pondeuses

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17231 posée par M. Roland Courteau

    Pratique du broyage à vif des poussins dans les couvoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17072 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Alternative au broyage des poussins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17020 posée par M. Cyril Pellevat

    Pratique du broyage à vif des poussins dans les couvoirs de poules pondeuses

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17024 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Alternative au broyage des poussins de couvoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17033 posée par Mme Chantal Jouanno

    Alternative au broyage des poussins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17043 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Pratique du broyage à vif des poussins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible