Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0157G posée par M. André Reichardt

Menaces subies par les établissements scolaires du Bas-Rhin

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mesures anti-terrorisme post attentats

Réponse du Premier ministre

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Franck Montaugé

Lutte contre le terrorisme suite aux attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0650G posée par Mme Jacqueline Gourault

Projet de révision constitutionnelle

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0688G posée par M. Loïc Hervé

Situation sécuritaire à la frontière Franco-Suisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0908G posée par Mme Catherine Tasca

Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0910G posée par M. Bruno Retailleau

Situation politique et terrorisme

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 1085G posée par M. Bruno Retailleau

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

28/03/2018
Pertinence