Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
84 questions
-
Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1138S posée par Mme Nathalie Delattre
Dispositif de consultation des contraventions en ligne pour lutter contre la fraude
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1148S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Délit de fuite et note 89
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris
Lutte contre les guets-apens homophobes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer
Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0791S posée par M. André Reichardt
Conditions d'accès des maires au système d'immatriculation des véhicules
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 0616S posée par M. Rémy Pointereau
Problèmes d'effectifs de police dans le département du Cher
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 0524S posée par M. Édouard Courtial
Violences à l'encontre des élus
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0467S posée par Mme Françoise Gatel
Déploiement des nouvelles brigades de gendarmerie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence