Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 04303 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/01/2013
Pertinence
Question n° 03914 posée par Mme Évelyne Didier

Diplôme d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03800 posée par Mme Catherine Génisson

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 0278S posée par M. Bernard Fournier

Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03463 posée par M. Philippe Madrelle

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2012
Pertinence
Question n° 21560 posée par M. Christian Bourquin

Conséquences de la réforme de la formation initiale des orthophonistes pour les patients

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21002 posée par M. Gérard Roche

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20119 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19889 posée par M. Thierry Repentin

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence