Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 02199 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la croissance du nombre d'illettrés

Réponse du ministère : Défense

24/07/1986
Pertinence
Question n° 04635 posée par M. Rémi Herment

Instruction de tous les appelés pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Défense

19/02/1987
Pertinence
Question n° 06721 posée par M. Albert Voilquin

Modalités d'attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08889 posée par M. André Rouvière

Aide de l'armée aux appelés illettrés

Réponse du ministère : Défense

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Défense

28/01/1988
Pertinence
Question n° 00015 posée par Mme Paulette Fost

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00431 posée par M. Yves Le Cozannet

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. André Bohl

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01568 posée par M. Paul Souffrin

Conditions d'attribution de la carte de combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Pierre Vallon

Attribution de la carte du combattant et de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/11/1988
Pertinence