Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 03298 posée par M. Albert Vecten

Financement des associations d'animation en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Georges Mouly

Promotion sociale : actions éducatives en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1989
Pertinence
Question n° 00911 posée par M. Philippe Madrelle

Financement des associations d'animation rurale

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 02848 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux et des associations de développement et d'animation du milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

18/09/1997
Pertinence
Question n° 02925 posée par M. Roger Rigaudière

Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux (FNFR)

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 02988 posée par M. Jean Pourchet

Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 02990 posée par M. Michel Doublet

Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 02993 posée par M. Louis Souvet

Situation de la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03564 posée par M. Jacques Valade

Diminution de la dotation annuelle de la fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1997
Pertinence
Question n° 06261 posée par M. Georges Gruillot

Rôle des foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1998
Pertinence