Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
353 questions
-
Question n° 0345G posée par M. René Trégouët
Accès des Français à l'Internet à haut débit
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 29026 posée par M. André Dulait
Démocratisation de l'accès à Internet
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0443G posée par M. Michel Teston
Téléphonie mobile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 30722 posée par M. Emmanuel Hamel
Pays du sud et de l'est de la Méditerranée : réduction des coûts de connexion à Internet
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 33181 posée par M. Emmanuel Hamel
Pays en développement : rôle et place des femmes dans la vie économique et sociale
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Lutte contre la fracture numérique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 03409 posée par M. Roland Muzeau
Projet de rachat de Cegetel par Vodafone
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 03749 posée par M. Claude Saunier
Emplois-jeunes animateurs informatique
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04439 posée par M. Roger Besse
Postes non pourvus en Auvergne dans les services des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence