Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

353 questions

Question n° 0345G posée par M. René Trégouët

Accès des Français à l'Internet à haut débit

Réponse du ministère : Industrie

26/05/2000
Pertinence
Question n° 29026 posée par M. André Dulait

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

09/11/2000
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Michel Teston

Téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 30722 posée par M. Emmanuel Hamel

Pays du sud et de l'est de la Méditerranée : réduction des coûts de connexion à Internet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/2001
Pertinence
Question n° 33181 posée par M. Emmanuel Hamel

Pays en développement : rôle et place des femmes dans la vie économique et sociale

Réponse du ministère : Coopération

17/05/2001
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales

Réponse du ministère : Logement

30/05/2001
Pertinence
Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Lutte contre la fracture numérique

Réponse du ministère : Industrie

13/09/2001
Pertinence
Question n° 03409 posée par M. Roland Muzeau

Projet de rachat de Cegetel par Vodafone

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

24/10/2002
Pertinence
Question n° 03749 posée par M. Claude Saunier

Emplois-jeunes animateurs informatique

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

07/11/2002
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Roger Besse

Postes non pourvus en Auvergne dans les services des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2002
Pertinence