Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
410 questions
-
Question n° 00487 posée par M. André Fosset
Communes: remboursement des frais de scolarité d'élèves provenant d'autres communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 00371 posée par M. André Fosset
Etablissements scolaires: prise en charge des frais de scolarité des communes voisines
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01548 posée par M. Jean Colin
Communes: frais de scolarité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 07732 posée par M. Charles de Cuttoli
Lycée français de Pondichéry: augmentation des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 14606 posée par M. Olivier Roux
Frais de scolarité supportés par les Français résidant au Grand Duché de Luxembourg dont les enfants fréquentent des établissements scolaires belges
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 20000 posée par M. Hubert D'Andigne
Ecole de puériculture du CHU de Caen (Calvados): frais de scolarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 01137 posée par M. Claude Prouvoyeur
Situation des communes sièges d'écoles privées sous contrat d'association
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence