Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

256 questions

  1. Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt

    Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16423 posée par M. Gérard Le Cam

    Croix du combattant volontaire avec barrette "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17688 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Composition du Haut Conseil de la mémoire

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19019 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Médaille des évadés

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0927S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Inégalité des pensions des tirailleurs africains

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22972 posée par M. Claude Biwer

    Octroi de la carte du combattant aux militaires français ayant servi en missions et opérations extérieures

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23290 posée par M. Jacques Siffre

    Revendications de la FNAME en matière d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23429 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Attribution de la carte du combattant à tous les vétérans des opérations extérieures

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24990 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance de la nation à l'égard de la quatrième génération du feu

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25299 posée par M. Jean-François Picheral

    Quatrième génération du feu

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne