Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 01550 posée par M. Paul Loridant

Nuisances phoniques au voisinage des aéroports

Réponse du ministère : Environnement

10/06/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Montant de la taxe d'aide aux riverains

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06279 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des communes subissant les nuisances des aéroports

Réponse du ministère : Équipement

19/02/1998
Pertinence
Question n° 0209S posée par M. Jean-Marie Poirier

Nuisances causées par le fonctionnement de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Logement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 35463 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'aérodrome de Pontoise-Cormeilles

Réponse du ministère : Équipement

04/10/2001
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

Politique aéroportuaire en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

17/04/2003
Pertinence
Question n° 08951 posée par Mme Yolande Boyer

Nuisances subies par les collectivités locales riveraines d'aérodromes militaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

11/09/2003
Pertinence