Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 07750 posée par M. Roland Bernard

Garantie du risque " Vol "

Réponse du ministère : Économie

04/01/1990
Pertinence
Question n° 00447 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences pour la commune de Longjumeau (Essonne) de la loi relative à la lutte contre le bruit

Réponse du ministère : Environnement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01550 posée par M. Paul Loridant

Nuisances phoniques au voisinage des aéroports

Réponse du ministère : Environnement

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01746 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les nuisances sonores des transports ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07532 posée par M. Paul Loridant

Nuisances sonores supportées par les communes de Chilly-Mazarin et Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Environnement

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 15439 posée par M. Jean Pépin

Communes traversées par le TGV

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 00202 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Institution indépendante pour la mesure et le contrôle des nuisances sonores de l'aéroport Charles-de-Gaulle (Roissy)

Réponse du ministère : Équipement

26/06/1997
Pertinence