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Questions avec réponses

87 questions

1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 1613S posée par Mme Laurence Garnier

   Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 21249 posée par Mme Laurence Garnier

   Financement des mesures de compensation au bénéfice des riverains de l'aéroport de Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 11820 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   25/07/2019

   Pertinence

5. Question n° 10689 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/05/2019

   Pertinence

6. Question n° 09216 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   28/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 09217 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   28/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

   Aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/11/2017

   Pertinence

9. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

   Nuisances sonores des avions en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 24340 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Rachat d'immeubles d'habitation situés dans les zones les plus bruyantes des aéroports

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    15/12/2016

    Pertinence