Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 08968 posée par M. François Abadie

Remboursement des préparations magistrales à base de plantes médicinales

Réponse du ministère : Solidarité

15/03/1990
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Revendications des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

08/11/1990
Pertinence
Question n° 18618 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir des auxiliaires de puériculture

Réponse du ministère : Santé

21/11/1991
Pertinence
Question n° 19045 posée par M. Marcel Vidal

Licenciement d'un salarié sapeur-pompier bénévole

Réponse du ministère : Intérieur

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19540 posée par M. Pierre Lacour

Marchés publics : entreprises du bâtiment et entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Économie

23/01/1992
Pertinence
Question n° 06787 posée par M. Christian Bonnet

Décret modifiant le code des marchés publics

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 08142 posée par M. Michel Charasse

Modalités d'attribution des marchés publics

Réponse du ministère : Économie

20/10/1994
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. André Pourny

Procédure des marchés publics

Réponse du ministère : Économie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

Réponse du ministère : Transports

31/05/1996
Pertinence
Question n° 18649 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Agrément Qualité des prestations en faveur des personnes de plus de soixante-dix ans

Réponse du ministère : Travail

07/11/1996
Pertinence