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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 08909 posée par M. Didier Mandelli
Avenir de la filière biogaz
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13609 posée par M. Jean-Pierre Grand
Exclusion des produits issus de la biomasse de la contribution climat-énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 12543 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Développement du gaz naturel pour véhicules
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Seuil du tarif d'obligation d'achat concernant la cogénération à partir de la biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre
Développement du biogaz d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau
Biométhane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00216 posée par M. Philippe Leroy
Méthanisation : coûts d'étude des projets d'injection de biogaz
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 22250 posée par M. Philippe Adnot
Politique de soutien au biométhane carburant
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19637 posée par Mme Colette Giudicelli
Aides à la méthanisation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17555 posée par M. Thierry Repentin
Revalorisation des tarifs pour la production de biogaz
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence