Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

327 questions

  1. Question n° 1945S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Taxation des sites de gestion des déchets sur nos territoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25384 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Différenciation du taux de taxe générale sur les activités polluantes en fonction des sites de déchets

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25085 posée par M. Daniel Gremillet

    Lutte contre les dépôts sauvages de déchets

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1874S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Redevance incitative

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24837 posée par M. Jérôme Bascher

    Gestion des déchets du Grand Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24052 posée par Mme Viviane Malet

    Déchets dangeureux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pertes financières et taxation des organismes publics de collectes et traitement des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23698 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de la Gare d'Eau à Annay-sous-Lens

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23456 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible