Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12885 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre des nouvelles missions des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16438 posée par M. Marcel Vidal

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16509 posée par M. André Vallet

    Potentiel de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16562 posée par M. Bernard Dussaut

    Besoins des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16566 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16675 posée par Mme Janine Rozier

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16689 posée par M. Bernard Fournier

    Centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16704 posée par M. Robert Bret

    Application de la loi forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16721 posée par M. André Vézinhet

    Création d'emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne