Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

Question n° 03223 posée par M. Philippe François

Gestion des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 18017 posée par M. Jean Pourchet

Situation des exploitants et industriels forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Joseph Ostermann

Exploitants forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1996
Pertinence
Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une certification de la gestion durable des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14615 posée par M. Philippe Marini

Avenir du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Budget

11/03/1999
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. José Balarello

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14974 posée par M. Alain Lambert

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 16826 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un label ou certificat sur l'origine et la qualité écologique d'une exploitation forestière

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/06/1999
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Emmanuel Hamel

Label pour la forêt européenne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/07/1999
Pertinence
Question n° 19713 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1999
Pertinence