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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller

    Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01993 posée par M. Daniel Laurent

    Taxe sur les éoliennes maritimes et attentes des pêcheurs

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas

    Usage et taxation du bois des communes forestières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

    Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24382 posée par M. Fabien Genet

    Projet de contribution complémentaire imposée aux communes propriétaires de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23937 posée par Mme Sylviane Noël

    Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23668 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa

    Financement de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible