Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

Question n° 03223 posée par M. Philippe François

Gestion des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03760 posée par M. André Bohl

Difficulté des entreprises d'exploitation forestière

Réponse du ministère : Agriculture

25/11/1993
Pertinence
Question n° 04274 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir des entrepreneurs de travaux forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

30/12/1993
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 18017 posée par M. Jean Pourchet

Situation des exploitants et industriels forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Joseph Ostermann

Exploitants forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1996
Pertinence
Question n° 08898 posée par M. Georges Gruillot

Politique forestière et valorisation de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1998
Pertinence
Question n° 09184 posée par M. Serge Mathieu

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1998
Pertinence
Question n° 11341 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11665 posée par M. Daniel Eckenspieller

Réforme des fonds européens et devenir de l'industrie du bois

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1998
Pertinence