Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde des derniers ours bruns français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Echec du plan " Ours "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de l'ours brun

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19872 posée par M. Edouard Le Jeune

    Détérioration de l'état de santé des forêts européennes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02440 posée par M. André Fosset

    Création d'un corps de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07495 posée par M. Philippe Richert

    Certificat garantissant l'origine écologiquement correcte du bois

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05962 posée par M. Philippe Leroy

    Effectif des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05977 posée par Mme Évelyne Didier

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06032 posée par M. Jean Louis Masson

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06035 posée par M. Claude Biwer

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne