Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 17150 posée par M. Edouard Le Jeune

Prise en charge financière de la dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Famille

05/09/1991
Pertinence
Question n° 20225 posée par M. Roland Courteau

Maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20570 posée par M. Edouard Le Jeune

Prise en compte par l'Etat du problème de la dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

31/03/1992
Pertinence
Question n° 21210 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des personnes âgées en Ile-de-France

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21929 posée par M. Edouard Le Jeune

Attribution d'une allocation dépendance aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/07/1992
Pertinence
Question n° 22504 posée par M. Henri Belcour

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

13/08/1992
Pertinence
Question n° 23004 posée par M. Joseph Ostermann

Projet de loi relatif à la création d'une allocation " autonomie-dépendance " pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23197 posée par M. Jacques Golliet

Projet de loi relatif aux personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

22/10/1992
Pertinence
Question n° 17140 posée par M. Jean Louis Masson

Recrutement des auxiliaires de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly

Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence