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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06741 posée par M. Philippe Paul

   Politique du grand âge et soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06121 posée par Mme Béatrice Gosselin

   Conditions de financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

   Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05452 posée par Mme Agnès Canayer

   Statut et rémunération des accueillants familiaux

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

   Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 04892 posée par Mme Marie Mercier

   Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04478 posée par M. Hervé Maurey

   Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0285S posée par Mme Catherine Deroche

    Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    01/12/2022

    Pertinence