Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0081S posée par Mme Vivette Lopez

Promotion des métiers du grand âge

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 02280 posée par M. Bernard Jomier

Rémunération des aides-soignants à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

Situation des EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02736 posée par M. Philippe Paul

Insuffisance des moyens en personnels dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Simon Sutour

Rémunération des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Cédric Perrin

Soins à domicile et rémunération des personnels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03098 posée par M. Michel Raison

Soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence