Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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582 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

494 questions

  1. Question n° 01785 posée par M. Michel Alloncle

    Remise de la croix de chevalier de la Légion d'honneur à tous les anciens combattants de la Première Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02068 posée par M. François Lesein

    Commémoration de l'armistice de 1918 : remise de décorations

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02761 posée par M. François Delga

    Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 14-18

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09657 posée par M. Ambroise Dupont

    Politique de maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09666 posée par M. Luc Dejoie

    Politique d'aide à la vie quotidienne des personnes âgées

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12311 posée par M. Hubert Martin

    Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13996 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide aux personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14875 posée par M. Camille Cabana

    Déduction fiscale des dépenses effectuées par les personnes âgées en établissement de long séjour

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin

    Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17150 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en charge financière de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible