Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

Avenir des antennes universitaires délocalisées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/03/2013
Pertinence
Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2013
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Michel Le Scouarnec

Admission dans les écoles supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/10/2013
Pertinence
Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent

Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence