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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

   Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

   Réponse du ministère : Universités

   20/11/1979

   Pertinence

2. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

   Création d'une école des hautes études en santé publique

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/05/2003

   Pertinence

3. Question n° 0453S posée par M. Daniel Raoul

   Fonctionnement des instituts universitaires professionnalisés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/03/2004

   Pertinence

4. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   24/05/2012

   Pertinence

5. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   05/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

   Avenir des antennes universitaires délocalisées

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/11/2012

   Pertinence

7. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Nouvelle fracture et mobilité étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   27/11/2014

   Pertinence

8. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

   Inégalités devant l'orientation après le bac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   14/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

10. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

    Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    19/10/2017

    Pertinence