Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00306 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens élèves des grandes écoles résidant à l'étranger: contact

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00359 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Grandes écoles: ouverture sur le monde

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00397 posée par M. Paul Seramy

    Elèves étrangers: ouverture des grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00400 posée par M. René Tinant

    Accès aux grandes écoles: diversification des filières

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00575 posée par M. Kléber Malécot

    Grandes écoles: développement de la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 03915 posée par M. René Jager

    Grandes écoles de commerce: sauvegarde

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07327 posée par M. Jean Sauvage

    Orientation du projet de loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09588 posée par M. René Jager

    Grandes écoles: attribution des bourses

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne