Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

    Changement de statut des cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17031 posée par M. Roger Rinchet

    Suppression de la mise à disposition des fédérations sportives des conseillers techniques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17124 posée par M. José Balarello

    Rémunération par les fédérations sportives des cadres techniques mis en détachement par le ministère

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17125 posée par M. Michel Alloncle

    Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17148 posée par M. Michel Doublet

    Suppression de postes de cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17154 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives par l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet

    Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17187 posée par M. Régis Ploton

    Cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17210 posée par M. Marcel Bony

    Mouvement sportif et cadres techniques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17221 posée par M. René-Pierre Signé

    Réintégration dans leur corps d'origine des cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne