Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des grands chantiers en cours

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00046 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir du projet Météor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07014 posée par M. Charles Ginésy

    Fonction publique territoriale création d'une filière " culturelle "

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07510 posée par M. Serge Vinçon

    Accès des professeurs des établissements privés sous contrat aux stages de remédiation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07665 posée par M. Michel Doublet

    Notion de mandataires légalement autorisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15543 posée par M. Henri Collette

    Perspectives d'action du délégué interministériel chargé d'une réflexion sur les besoins et infrastructures de la justice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00670 posée par M. André Fosset

    Installation du ministère de l'intérieur sur la zone d'aménagement concerté de Tolbiac

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01429 posée par M. Albert Voilquin

    Dépôt devant le Parlement d'une deuxième loi-programme en faveur du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17998 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Services de réanimation polyvalente du centre hospitalier de Montmorency

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible