Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier

Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Philippe Bas

Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique

Réponse du Ministère des sports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02168 posée par M. Pascal Savoldelli

Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique

Réponse du Ministère des sports

23/11/2017
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

15/12/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence