Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey

Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/05/2024
Pertinence
Question n° 10306 posée par M. Hervé Maurey

Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mesures de prévention face à la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 04142 posée par Mme Kristina Pluchet

Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02396 posée par M. Sebastien Pla

Pour une politique volontariste de l'État dans la lutte contre les suicides d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/08/2022
Pertinence
Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Confinement des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00343 posée par Mme Kristina Pluchet

Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence