Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 0448G posée par M. Charles Gautier

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

    Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0736S posée par Mme Patricia Schillinger

    Congé maternité des femmes ayant accouché prématurément

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0384G posée par M. François Fortassin

    Réforme des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0644G posée par M. Claude Jeannerot

    Bas revenus et minima sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conférence nationale du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1404S posée par M. Roland Courteau

    Point sur les violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Congé maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

    Politique migratoire européenne et Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1099G posée par M. Franck Montaugé

    Grippe aviaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible